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Paramétrer les nomenclatures produits belges dans la version belge

Les autorités douanières et fiscales belges ont établi un code article à 8 chiffres pour diverses nomenclatures produits.

Pour paramétrer les nomenclatures produits

  1. Choisissez l’icône Icône en forme d’Ampoule qui ouvre la fenêtre de recherche., entrez les numéros tarifaires, puis choisissez le lien associé.

  2. Sélectionnez l’action Nouveau.

  3. Dans la page Nomenclatures produits, renseignez les champs comme indiqué dans le tableau suivant.

    Champ Désignation
    Facteur de conversion Entrez le facteur de conversion pour la nomenclature produit. Le facteur de conversion est le facteur par lequel vous devez multiplier l'unité article pour obtenir l'unité imposée par la D.E.B. Le facteur de conversion peut être utilisé lorsque l'unité article diffère de l'unité imposée par la D.E.B. Le champ est disponible lorsque le champ Unités supplémentaires est sélectionné.
    Unité de mesure Entrez l'unité de mesure pour la nomenclature produit. Le champ est disponible lorsque le champ Unités supplémentaires est sélectionné.
    Poids obligatoire Sélectionnez ce champ pour afficher le poids des articles.
  4. Cliquez sur le bouton OK.

Voir aussi

Déclaration Intrastat belge
Configurer les types de déclaration
Configurer les numéros d’établissement Intrastat
Déclarations Intrastat à l’export pour tiers
Imprimer le rapport du formulaire Intrastat

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