Tâches principales : déterminer le droit aux avantages

Article
08/03/2018

Mise à jour : September 15, 2014

S'applique à: Microsoft Dynamics AX 2012 R3, Microsoft Dynamics AX 2012 R2, Microsoft Dynamics AX 2012 Feature Pack

Ces tâches permettent de déterminer les avantages auxquels chaque collaborateur dans votre organisation peut prétendre, et de vérifier que seuls les collaborateurs autorisés peuvent s'inscrire aux avantages.

Que voulez-vous faire ?

En savoir plus sur…

Conditions préalables

Créer un événement de droit

Tester un événement de droit

Corriger les résultats incorrects du test d'admissibilité

Processus de droit aux avantages

Inscrire les collaborateurs à un avantage

Aide sur l'écran de recherche

Tâches liées aux recherches

En savoir plus sur…

Cliquez sur ces liens pour plus d'informations sur les concepts abordés dans cette rubrique.

Setting up payroll: Basic topics

Conditions préalables

Avant de déterminer les avantages auxquels les collaborateurs sont habilités, vous devez effectuer les tâches de paramétrage suivantes.

La stratégie et les règles d'octroi des avantages doivent être définies pour votre organisation. Pour plus d'informations, voir Tâches principales : stratégies de droit aux avantages.
Les avantages doivent être créés dans le système afin de pouvoir être affectés aux collaborateurs. Il est recommandé de prêter une attention particulière aux dates d'effet, aux règles d'admissibilité et au remplacement des droits. Pour plus d'informations, voir Créer un nouvel avantage. Si vous utilisez le module Paie, voir Benefit setup tasks.

Important

Les déductions obligatoires, telles que les saisies-arrêts ou les prélèvements de taxe, sont gérées comme des avantages. Toutefois, elles ne doivent pas être soumises au processus normal de droit aux avantages. Pour autoriser un collaborateur à bénéficier d'une déduction obligatoire sans traitement du droit, vous devez sélectionner Bypass eligibility process dans le champ Admissibilité de l'organisateur Règles d'admissibilité dans l'écran Avantages.
Les paramètres qui caractérisent le collaborateur et affectent l'octroi d'avantages, tel que l'état civil ou l'affectation de poste, doivent être tenus à jour. Pour plus d'informations, voir Tâches principales : collaborateurs.

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Créer un événement de droit

Permet d'ouvrir l'écran Détails des droits d'éligibilité. Selon la façon dont vous ouvrez l'écran, certaines informations peuvent être entrées automatiquement à l'ouverture.
- Pour créer un événement concernant plusieurs collaborateurs et plusieurs avantages, par exemple, pour la période d'inscription en cours annuelle, ouvrez l'écran depuis la page de liste Événements de droit :
  
  Cliquez sur Ressources humaines > Périodique > Avantages > Événements de droit. Dans le volet Actions, dans le groupe Nouveau, cliquez sur Droit. Entrez un nom et une description pour le nouvel événement, puis cliquez sur Créer un événement.
  
  L'écran est vide lorsque vous l'ouvrez, mais vous pouvez rapidement ajouter tous les collaborateurs et tous les avantages.
- Pour créer un événement pour un seul collaborateur ou un nombre restreint de collaborateurs, par exemple, lorsque vous engagez un nouveau collaborateur, ou lorsqu'un collaborateur a un événement de vie qualifié, ouvrez l'écran depuis la page de liste Collaborateurs :
  
  Cliquez sur Ressources humaines > Courant > Collaborateurs > Collaborateurs. Sélectionnez une ou plusieurs collaborateurs. Dans le volet Actions, dans le groupe Actions du personnel, cliquez sur Créer un événement de droit. Entrez un nom et une description pour le nouvel événement, puis cliquez sur Créer un événement.
  
  Les collaborateurs sélectionnés seront automatiquement entrés dans l'écran.
- Pour créer un avantage à partir d'un avantage unique ou d'un nombre restreint d'avantages, par exemple, lorsque vous ajoutez un nouvel avantage en milieu d'année, ouvrez l'écran depuis la page de liste Avantages :
  
  Cliquez sur Ressources humaines > Courant > Avantages > Avantages. Sélectionnez un ou plusieurs avantages. Dans le volet Actions, dans le groupe Actions du personnel, cliquez sur Créer un événement de droit. Entrez un nom et une description pour le nouvel événement, puis cliquez sur Créer un événement.
  
  Les avantages sélectionnés seront automatiquement entrés dans l'écran.
Conseil

Nous vous recommandons d'utiliser un modèle de nommage qui permet le tri de plusieurs événements similaires sur la page de liste Événements de droit. Par exemple, les événements d'inscription en cours peuvent contenir les lettres OE plus l'année, par exemple OE2012, OE2013, OE2014, etc.
Dans l'organisateur Général, entrez les informations suivantes :
- Dans le champ Type de droit, sélectionnez l'événement de droit.
  
  Notes
Si vous testez l'événement, et vous ne prévoyez d'inscrire des collaborateurs à des avantages en fonction des résultats, sélectionnez Tester. Vous pouvez utiliser les autres types d'événements disponibles pour trier les événements dans la page de liste Événements de droit, mais ils n'affectent pas la manière dont l'événement fonctionne.
- Dans le champ Date de début de la couverture, sélectionnez la date à utiliser pour déterminer le droit aux avantages.
  
  Par exemple, votre événement d'inscription en cours peut avoir une date de début de couverture telle que le 1er janvier 2015. Pour qu'un collaborateur ait le droit à un avantage, ce dernier doit être actif à cette date, et le collaborateur doit obligatoirement remplir toutes les conditions d'admissibilité à l'avantage à cette date. Si un collaborateur non gestionnaire est promu à un poste de gestion le 1er février 2015, il ne sera pas admissible aux avantages réservés aux gestionnaires pour l'événement d'inscription en cours dont la date de début de couverture est le 1er janvier 2015.
- Dans le champ Date de début de la période d'inscription, sélectionnez le premier jour de la période durant laquelle un collaborateur peut s'inscrire à des avantages. Pour les périodes d'inscription en cours, il s'agit généralement d'un mois ou plus avant la Date de début de la couverture. Pour les événements de droit résultant d'un événement de vie qualifié, il peut s'agir de la même date que la Date de début de la couverture.
- Dans le champ Jours avant l'inscription, entrez le nombre de jours civils compris dans la période d'inscription.
Dans l'organisateur Collaborateurs, cliquez sur Ajouter pour ajouter un collaborateur unique, ou cliquez sur Ajouter tous les collaborateurs pour ajouter tous les collaborateurs ayant un emploi actif, ou qui ont un emploi dont l'activation est prévue dans le futur. Sélectionnez un ou plusieurs collaborateurs et cliquez sur Supprimer pour supprimer les collaborateurs de la liste.

Les collaborateurs répertoriés sont évalués pour déterminer s'ils sont habilités aux avantages sélectionnés.
Dans l'organisateur Avantages, cliquez sur Ajouter pour ajouter un avantage unique, ou sur Ajouter tous les avantages pour ajouter tous les avantages qui sont actifs ou qui sont planifiés pour devenir actifs à l'avenir. Sélectionnez un ou plusieurs avantages et cliquez sur Supprimer pour supprimer les avantages de la liste.

Les règles de droit aux avantages sont utilisées pour déterminer quels avantages répertoriés les collaborateurs sélectionnés sont en droit de recevoir.

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Tester un événement de droit

En testant un événement de droit, vous pouvez déterminer si une règle d'admissibilité produit le résultat que vous prévoyez. Les résultats ne peuvent pas être utilisés pour inscrire des collaborateurs à des avantages, ils sont utilisés uniquement pour vérifier que les collaborateurs appropriés sont admissibles à chaque avantage.

Nous vous recommandons d'exécuter un test sur un nombre restreint de collaborateurs et sur les avantages dont ils devraient avoir droit. Par exemple, il peut s'agir d'un avantage qui est fourni uniquement aux cadres de la société. Pour tester le droit à cet avantage, vous devez sélectionner un avantage réservé aux cadres, un avantage différent qui n'est pas limité aux cadres, et un nombre restreint de collaborateurs, choisis parmi des cadres et des non cadres. En analysant les résultats, vous pouvez vous assurer que le processus de droit détermine correctement les droits.

Cliquez sur Ressources humaines > Périodique > Avantages > Événements de droit.
Double-cliquez sur l'événement de droit à tester.
Dans le champ Type de droit, sélectionnez Tester.
Déterminez les avantages dont vous souhaitez tester le traitement du droit.
- Pour tester une règle d'admissibilité, sélectionnez au moins un avantage qui utilise la règle et un avantage qui n'utilise pas la règle. Pour chaque avantage, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur Ajouter, puis sélectionnez l'avantage.
- Pour valider tous les avantages avant une période d'inscription en cours, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur Ajouter tous les avantages.
Déterminez les collaborateurs à utiliser pour tester l'événement de droit. Vous allez sans doute utiliser quelques collaborateurs dont vous savez qu'ils sont admissibles, et d'autres dont vous savez qu'ils ne le sont pas. Pour chaque collaborateur, dans l'organisateur Collaborateurs, cliquez sur Ajouter, puis sélectionnez le collaborateur.
Dans le volet Actions, dans le groupe Actions, cliquez sur Processus.

Pendant que le processus de droit s'exécute, seul le bouton Actualiser dans le volet Actions est disponible.
Lorsque le processus de droit est terminé, cliquez sur Afficher les résultats.

Si les résultats sont corrects, le test est terminé. Si les résultats sont incorrects, voir « Corriger les résultats incorrects du test d'admissibilité » dans cette rubrique.

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Corriger les résultats incorrects du test d'admissibilité

Bien qu'il soit possible d'ignorer l'admissibilité ou de remplacer des droits, vous pouvez protéger l'intégrité de votre programme social en détectant et en corrigeant les erreurs qui ont engendré des résultats de test d'admissibilité inexacts.

Vérifiez que la règle d'admissibilité correcte est affectée à chaque avantage dont le résultat est incorrect. Pour ce faire, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur le nom de l'avantage pour ouvrir l'écran des détails de l'avantage. Si nécessaire, corrigez les paramètres sous l'organisateur Règles d'admissibilité, puis fermez l'écran.
Si vous testez une règle d'admissibilité, vérifiez que les conditions de la règle ont été paramétrées correctement. Pour plus d'informations, voir Tâches principales : stratégies de droit aux avantages.
Vérifiez que les données des collaborateurs sont correctement paramétrées pour chaque collaborateur qui a eu un résultat incorrect. Pour ce faire, dans l'organisateur Collaborateurs, cliquez sur le nom du collaborateur pour ouvrir l'écran des détails du collaborateur. Analysez les paramètres du collaborateur utilisés par les règles d'admissibilité qui ont généré des résultats incorrects. Si nécessaire, corrigez les paramètres, puis fermez l'écran.
Si un collaborateur n'est pas admissible à un avantage selon les règles d'admissibilité, mais que vous voulez pouvoir l'inscrire à l'avantage, paramétrez un remplacement pour le collaborateur. Pour ce faire, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur le nom de l'avantage pour ouvrir l'écran des détails de l'avantage. Dans l'organisateur Remplacements du droit, cliquez sur Ajouter pour sélectionner le collaborateur. Après avoir ajouté tous les collaborateurs concernés par le remplacement, fermez l'écran.

Lorsque vous avez effectué toutes les corrections nécessaires, répétez le test.

Notes

Les résultats du test ne peuvent pas être utilisés pour inscrire des collaborateurs à des avantages.

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Processus de droit aux avantages

Les avantages et les déductions obligatoires que vous avez défini pour ignorer le traitement du droit ne sont pas inclus dans le processus de droit. Vous pouvez inscrire des collaborateurs à ces avantages à tout moment.

Les avantages que vous avez définis pour que tous les collaborateurs y soient admissibles sont inclus dans le processus de droit. Tous les collaborateurs sont admissibles à ces avantages.

Cliquez sur Ressources humaines > Périodique > Avantages > Événements de droit.
Double-cliquez sur l'événement de droit à traiter.
Si le Type de droit est Tester, modifiez le Type de droit.
Déterminez les avantages dont vous souhaitez traiter l'admissibilité.
- Pour chaque avantage, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur Ajouter, puis sélectionnez l'avantage.
- Pour traiter l'admissibilité pour tous les avantages, par exemple pour une période d'inscription en cours annuelle, dans l'organisateur Avantages, cliquez sur Ajouter tous les avantages.
Déterminez les collaborateurs dont vous souhaitez traiter l'admissibilité.
- Pour chaque collaborateur, dans l'organisateur Collaborateurs, cliquez sur Ajouter, puis sélectionnez le collaborateur.
- Pour traiter l'admissibilité pour tous les collaborateurs, par exemple pour une période d'inscription en cours annuelle, dans l'organisateur Collaborateurs, cliquez sur Ajouter tous les collaborateurs.
Dans le volet Actions, dans le groupe Actions, cliquez sur Processus.

Pendant que le processus de droit s'exécute, seul le bouton Actualiser dans le volet Actions est disponible.
Lorsque le processus de droit est terminé, cliquez sur Afficher les résultats puis vérifiez que les résultats sont tels qu'attendus.

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Inscrire les collaborateurs à un avantage

Après avoir déterminé l'admissibilité, vous pouvez inscrire des collaborateurs à des avantages.

Pour inscrire plusieurs collaborateurs à des avantages, par exemple, après la période d'inscription en cours annuelle, voir Inscription simultanée de plusieurs collaborateurs à un avantage.
Pour inscrire un seul collaborateur à des avantages, par exemple, pour une nouvelle embauche ou lorsqu'un collaborateur a un événement de vie qualifié, voir Inscription et annulation de l'inscription des collaborateurs à des avantages.

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