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Pour garantir la sécurité numérique de la façon dont les utilisateurs interagissent les uns avec les autres dans leur contenu et leur conduite, les Services disposent de règles sur les types de contenu et de conduite qui ne sont pas autorisés. Le contenu interdit sera supprimé. Votre compte peut être suspendu ou supprimé des Services si vous publiez du contenu dangereux.
Nous n’autorisons pas le contenu ou la conduite qui cible une personne ou un groupe avec un comportement abusif. Cela inclut toute action qui:
- harcèle, intimide ou menace d’autres personnes;
- nuit à des gens en les insultant ou en les blessant;
- poursuit un contact ou une interaction indésirable, en particulier lorsque le contact provoque des craintes de blessures chez autrui.
Nous n’autorisons pas l’exploitation, le préjudice ou la menace de préjudice envers des enfants dans le cadre des Services. CSEA représente tout contenu ou activité qui nuit ou menace de nuire à un enfant par l’exploitation, le trafic, l’extorsion ou la mise en danger. Cela inclut le partage de médias visuels qui contiennent du contenu sexuel impliquant ou sexualisant un enfant. CSEA inclut également la prédation sexuelle, une interaction inappropriée avec des enfants qui consiste à les contacter, à leur envoyer des messages privés ou à leur parler pour demander ou offrir du sexe ou du contenu sexuel, partager du contenu sexuellement suggestif et planifier une rencontre à des fins sexuelles. Un enfant est une personne de moins de 18 ans ou qui n’a pas atteint l’âge de la majorité en vertu de la loi applicable.
Nous supprimerons automatiquement le compte Microsoft Learn de tout utilisateur publiant du CSEA.
Les Services ne devraient jamais être utilisés pour blesser des personnes, y compris en travaillant avec d’autres personnes pour causer des blessures physiques. La coopération ou la création de plans spécifiques avec d’autres personnes ayant l’objectif partagé de nuire physiquement à une personne n’est pas autorisée.
Le contenu violent réel peut être perturbant, offensant ou même traumatisant pour les utilisateurs.
Nous n’autorisons aucun contenu visuel qui encourage la violence réelle ou le sang humain.
Cela peut inclure des images ou des vidéos qui montrent:
- des actes réels de graves blessures physiques ou de mort d’une personne ou d’un groupe;
- des violences familiales contre une ou des personnes réelles;
- des effets graves ou des traumatismes physiques, tels que des organes internes ou des tissus, des restes brûlés d’une personne, des membres sectionnés ou la décapitation.
Nous n’autorisons pas le contenu haineux qui attaque, insulte ou déshonore quelqu’un en raison d’une caractéristique protégée, comme la race, l’origine ethnique, le sexe, l’identité sexuelle, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine nationale, l’âge, le statut d’invalidité ou la caste.
Le discours haineux comprend:
- la promotion de stéréotypes nuisibles en raison d’une caractéristique protégée;
- des déclarations déshumanisantes, telles que la comparaison d’une personne à un animal ou à tout autre être non humain, en raison d’une caractéristique protégée;
- l’encouragement ou le soutien de la violence en raison d’une caractéristique protégée;
- l’appel à la ségrégation, à l’exclusion ou à l’intimidation des personnes en raison de leur caractéristique protégée;
- les symboles, logos ou autres images reconnues comme communiquant la haine ou la supériorité raciale;
Nous n’autorisons pas le partage d’images sexuellement intimes d’une personne sans son autorisation (également connues sous le nom d’images intimes non consensuelles, ou NCII). Nous n’autorisons pas la diffusion de NCII sur nos services, ni aucun contenu qui fait l’éloge de NCII, en prend en charge ou en demande.
En règle générale, si une vidéo ou une image présente les caractéristiques suivantes, nous la considérons comme NCII:
- elle a été prise en privé, pas dans un cadre professionnel;
- elle montre une activité sexuelle, de la nudité ou une partie de corps sexualisée;
- la personne apparaissant sur l’image n’a pas accepté la création ou le partage de l’image.
En outre, Microsoft n’autorise aucune menace de partage ou de publication de NCII (également connue sous le nom d’extorsion intime). Cela comprend la demande ou la menace d’une personne en vue d’obtenir de l’argent, des images ou d’autres choses de valeur contre la garantie de ne pas rendre le NCII public.
Nous n’autorisons personne à utiliser ses produits et services pour demander ou offrir du sexe, des services sexuels ou du contenu sexuel en échange d’argent ou de toute autre valeur.
Nous travaillons à la suppression de tout contenu sur le suicide et les préjudices infligés à soi-même qui pourrait être dangereux. Nous savons également que les gens peuvent utiliser nos services pour parler de la santé mentale, partager leurs histoires ou rejoindre des groupes d’autres personnes qui ont été touchées par le suicide ou les blessures infligées à soi-même.
Cela inclut les éléments suivants (sans limitation):
- soutenir les façons générales dont les gens peuvent mettre fin à leur vie, comme avec une arme à feu, une pendaison ou une surdose de drogue;
- encourager quelqu’un à s’ôter la vie;
- montrer des images de suicides réels ou de tentatives de suicide;
- faire l’éloge de ceux qui sont morts par suicide pour s’être ôté la vie.
Le contenu relatif à des blessures infligées à soi-même démontre, loue ou inspire des blessures physiques à soi-même, y compris par des coupures, brûlures ou mutilations de sa propre peau. Il comprend également du contenu qui encourage ou informe sur les troubles alimentaires, la boulimie ou l’anorexie systématiques.
Nous n’autorisons pas le contenu qui fait l’éloge des terroristes ou des extrémistes violents, les soutient, les aide à recruter, à encourager ou à mettre en œuvre leurs activités. Nous tenons compte de la Liste récapitulative du Conseil de sécurité des Nations Unies pour identifier les terroristes ou les groupes terroristes. Les extrémistes violents incluent des personnes qui adoptent une idéologie de violence ou de haine violente envers un autre groupe.
Nous supprimerons le compte Microsoft Learn de tout utilisateur qui publie du contenu terroriste et extrémiste violent.
Nous n’autorisons aucun contenu qui démontre la traite des êtres humains. La traite d’êtres humains se produit lorsque quelqu’un exploite quelqu’un d’autre pour obtenir un gain personnel en le privant de ses droits humains.
La traite d’êtres humains comprend généralement trois parties:
- l’acte de recrutement, de déplacement, de transfert, de paiement ou d’enlèvement de personnes;
- l’utilisation (ou la menace d’utilisation) de la force, de mensonges, de tromperies ou de la contrainte pour effectuer ces activités;
- les activités sont effectuées pour de l’argent, un statut ou tout autre type de gain.
La traite d’êtres humains comprend le fait de forcer des personnes à travailler, à se marier, à s’engager dans une activité sexuelle, ou à subir des traitements médicaux ou des opérations sans leur consentement et n’est pas limitée à l’âge ou à l’expérience.
Nous n’autorisons pas le contenu qui encourage la violence contre d’autres personnes par le biais de menaces ou d’incitations violentes.
Les menaces de violence sont des mots qui montrent une intention spécifique de causer des blessures physiques graves à quelqu’un.
L’incitation encourage, exhorte ou est susceptible d’entraîner des blessures physiques graves pour une personne ou un groupe.
Nous n’autorisons pas non plus la glorification de la violence par le biais de contenus qui louent ou soutiennent des actes réels de violence causant des blessures physiques graves à des personnes ou des groupes, y compris la violence qui s’est produite dans le passé.
Nous n’autorisons pas l’utilisation des Services pour générer ou partager du contenu ou des documents inappropriés (impliquant, par exemple, la nudité, la bestialité, la pornographie, un langage offensant, de la violence graphique, des blessures infligées à soi-même ou une activité criminelle).
Nous n’autorisons pas les jurons ni aucun langage dédaigneux.
Nous n’autorisons pas le courrier indésirable ni les publications impliquant le hameçonnage, ou la génération ou la diffusion de programmes malveillants.
Le courrier indésirable est constitué d’e-mails, de publications, de demandes de contact, de SMS, de messages instantanés ou de communications électroniques similaires non souhaités ou non sollicités en bloc.
Le hameçonnage consiste en l’envoi d’e-mails ou d’autres communications électroniques pour inciter les destinataires de manière frauduleuse ou illégale à révéler des informations personnelles ou sensibles afin d’accéder à des comptes ou des enregistrements, à l’exfiltration de documents ou à d’autres informations sensibles, au paiement et/ou à l’avantage financier.
Les programmes malveillants incluent toute activité conçue pour causer des dommages techniques, tels que la livraison d’exécutables malveillants, l’organisation d’attaques par déni de service ou la gestion des serveurs de commande et contrôle.
Nous n’autorisons pas les activités frauduleuses, trompeuses ou mensongères (par ex. demander de l’argent sous des prétextes fallacieux, se faire passer pour quelqu’un d’autre, pratiquer la diffamation, utiliser les Services pour augmenter le nombre de lectures ou fausser les classements, évaluations ou commentaires).
Les Services peuvent comprendre des services de messagerie électronique, des BBS, des zones de chat, des nouveaux groupes, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers, des albums photos, des dossiers de fichiers et/ou d’autres supports de communication ou de messagerie, conçus pour faciliter la communication avec d’autres personnes. Vous acceptez d’utiliser les Services uniquement pour la publication, l’envoi et la réception de messages et de documents qui conviennent et, le cas échéant, qui concernent un Service en particulier. Par exemple, et de façon non exhaustive, dans le cadre de votre utilisation des Services, vous acceptez de ne pas:
- utiliser les Services dans le cadre d’enquêtes, de concours, de ventes pyramidales, de lettres en chaîne, de courrier indésirable, ou de tout autre message autoreproductible ou non sollicité (commercial ou autre);
- charger, ou rendre disponible de toute autre manière, des fichiers contenant des images, photographies, logiciels ou autres documents protégés par les lois en matière de propriété intellectuelle, à titre d’exemple et de façon non exhaustive, les lois relatives aux droits d’auteur ou aux marques commerciales (ou les droits à la protection de la vie privée et des données personnelles) à moins de détenir ou de contrôler les droits énumérés aux présentes, ou de disposer de tous les accords nécessaires;
- utiliser tout document ou toute information, y compris des images ou des photographies, disponible dans le cadre des Services d’une quelconque manière qui porte atteinte à tout droit d’auteur, de marque commerciale, de brevet, de secret commercial ou à tout autre droit de propriété de toute partie;
- charger des fichiers contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes à retardement, des robots d’annulation, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible de nuire au fonctionnement de l’ordinateur ou de tout autre bien d’un tiers;
- faire la publicité ou proposer de vendre ou d’acheter des biens ou des services à des fins commerciales, sauf si les Services autorisent expressément de tels messages;
- télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d’un Service que vous savez, ou que vous devriez raisonnablement savoir, ne pas pouvoir être reproduit, affiché, exécuté et/ou distribué légalement de quelque manière que ce soit;
- falsifier ou supprimer toute information de droits d’auteur, telle que des indications d’auteur, mentions légales ou autres mentions de propriété, désignations de propriété ou logos indiquant l’origine, la source du logiciel ou autres documents contenus dans un fichier chargé;
- restreindre ou empêcher l’utilisation des Services par des tiers;
- enfreindre tout code de conduite ou autres directives applicables à un Service donné;
- récupérer ou collecter des informations sur des tiers, notamment des adresses de messagerie électronique;
- transgresser toute loi ou réglementation applicable;
- créer une fausse identité dans le but d’induire en erreur des tierces personnes.
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